Mentions légales

En visitant le présent site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente note légale, et marquez votre accord à son sujet.

Le présent site est celui du Domaine provincial de Namur, située à 5590 Chevetogne (rue de pirchamps, 2). Contact : 083/687.211
Le Domaine provincial de Chevetogne est un service de la Province de Namur, dont le siège est établi à 5000 NAMUR, place Saint Aubain, 2. Son numéro de téléphone général est le 081/25 68 68.

De la portée des informations contenues sur le site

Ce site est destiné à donner des informations générales à propos du Domaine provincial de Chevetogne, de ses activités et services touristiques.

Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel. Leur portée n’est toutefois qu’informative. 

Seul les documents écrits correspondants ont un valeur juridique ou réglementaire.

Bien que la Province de Namur s’efforce de fournir des informations qu’elle estime être à jour et exactes, elle ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes. 

En aucun cas la responsabilité de la Province de Namur ne pourra être mise en cause du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site ou de l’absence d’information spécifique. 

Rien dans ce site ne peut être compris comme constituant une offre d’achat ou de vente de produits ou service, ni, de façon générale, de contracter, sauf mention explicite contraire. 

Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, le Domaine ne peut en aucun cas être tenu responsable de leur contenu. Le Domaine ne peut être tenu responsable du contenu du site de ses Membres.

De la protection des droits intellectuels sur le site et son contenu

Tous droits sur le contenu et l’architecture de ce site, et notamment mais pas exclusivement sur les photos, textes, logos, lay-out, dessins, slogans, noms commerciaux et autres éléments de ce site sont réservés. Ils sont protégés par les textes législatifs et réglementaires nationaux et internationaux, qui doivent impérativement être respectés par chaque visiteur du site. 

Sauf autorisation préalable et écrite du Domaine provincial de Chevetogne ou des éventuels autres ayants droit, toute reproduction ou utilisation pour exécution publique de ce site et de son contenu, par quelque moyen que ce soit, est interdite. 

Toute reproduction, adaptation, modification partielle ou retransmission via la TV, le câble ou en ligne des oeuvres du répertoire SABAM est interdite, sauf autorisation préalable de la SABAM, Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs, rue d’Arlon 75-77 à 1040 Bruxelles, Belgique. Tél. 02/286 82 80, fax. 02/230 47 36, Internet : http://www.sabam.be , e-mail : visual.arts@sabam.be.

Des extraits limités du contenu de ce site peuvent toutefois être utilisés sans autorisation préalable, moyennant mention explicite et claire de la source et d’un lien avec la page d’accueil du site du Domaine provincial de Chevetogne. En aucun cas cette publication ne peut être rémunérée, de quelque façon que ce soit.